Déposée le 24 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.L.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Type 911 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.L.P domicilié(e) 99 b, avenue du Général Leclerc F-75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 854 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe C. BASTIAN domicilié(e) 10 rue des Pyramides F-75001 PARIS - France.
La marque Type 911 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.L.P. société à responsabilité limitée - 99 b, avenue du Général Leclerc F-75014 PARIS - France - SIREN 441854312
Maître Philippe C. BASTIAN - 10 rue des Pyramides F-75001 PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Inscription le 26 mai 2004 - retrait partiel n°393444 - Publication au BOPI 2004-05-26
Inscription le 9 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°428029 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 4 janvier 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°425422 - Publication au BOPI 2006-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Albums ; livres ; journaux ; périodiques ; brochures ; calendriers ; photographies. Vêtements (à l'exception des pantalons) ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des pantalons) ; ceintures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements. Agences de presse ; émissions radiophoniques ou télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Publication (physique et électronique) de livres et périodiques ; micro-édition ; organisation de concours (à buts culturels ou éducatifs) ; organisation de colloques, conférences ou congrès.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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